Propriété littéraire et artistique
Dépôt, traçabilité, valorisation et exploitation. On structure le dossier avant que les problèmes ne s’invitent.
Pour les éditeurs, auteurs et studios créatifs
Les domaines d’expertise de La Plume Légale
Du premier contrat d’édition à la cession de droits pour l’audiovisuel, nous sécurisons les œuvres, les marques et les négociations qui font vivre une carrière créative. Vous voulez un cabinet qui parle le langage du livre sans perdre la rigueur juridique ? C’est précisément notre terrain.
Un spectre complet pour les créateurs
Chaque dossier a ses propres risques. Copyright d’une nouvelle, licence numérique, dépôt de marque, distribution internationale... Qui garde la main si les clauses sont floues ?
Droit d’auteur et droits voisins
Nous intervenons sur les œuvres littéraires, graphiques et photographiques, avec une lecture concrète des usages, des licences et des exploitations dérivées.
- Analyse des titulaires de droits, des co-auteurs et des ayants droit.
- Prévention des conflits autour de la reproduction, de l’adaptation et de la diffusion.
- Conseils sur la gestion des droits voisins dans les projets hybrides.
Contrats d’édition et de production
Nous relisons, réécrivons et négocions les clauses sensibles sans noyer le fond sous le jargon.
Numérique et diffusion
E-books, plateformes, abonnements et contenus dérivés demandent des licences nettes. C’est là que la précision paie.
Marques, noms de domaine et dessins
Nous protégeons votre signature éditoriale et vos signes distinctifs, du lancement à la défense.
TODO: ajuster la hiérarchie si votre catalogue éditorial évolue vite. Et oui, on a gardé ça simple exprès.
Comment nous travaillons, concrètement
Nos missions ne commencent pas au procès-verbal. Elles commencent souvent par une lecture attentive, une question gênante, puis une clause mieux pensée. Pourquoi attendre le conflit ?
Audit rapide
Nous passons le contrat, le pitch ou le dossier de droits au crible pour repérer les angles morts.
Rédaction précise
Chaque clause est calibrée pour protéger vos intérêts sans bloquer la négociation.
Défense active
Quand un partenaire déborde, nous intervenons avec méthode et, si besoin, avec fermeté.
Vous préparez une publication, une adaptation ou une cession complexe ?
Parlons-en avant que les délais, les exclusivités ou les exploitations multi-supports ne compliquent tout. Un échange de 20 minutes suffit souvent pour y voir plus clair.